GARANTIE D'EMPRUNT SA HLM NEOLIA REHABILITATION THERMIQUE DE 57 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX COURS SAINTE ANNE A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT À DEUX CONVENTIONS DE DÉSIGNATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE EN TRAVERSES D'AGGLOMERATION DE WEITERSWILLER ET OBERMODERN Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RÉPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE (EXERCICE 2021), POUR LES COMMUNES BAS-RHINOISES. PREMIÈRE RÉPARTITION. Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU PROJET DE RESTRUCTURATION/D'EXTENSION DE LA SIG ARENA Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIAT AVEC LE CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS ET L'ASSOCIATION ODONAT - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT DE VILLE DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) ACTION DE SOLIDARITÉ EN FAVEUR DES RÉFUGIÉS UKRAINIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN PAUVRETE : RENOUVELLEMENT DE LA SUBVENTION AU GIP FORMATION CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE ALSACE (MAITRISE DU FRANÇAIS DANS LE BAS-RHIN) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Robin CLAUSS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DE LA CONVENTION AVEC LE GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE EVALUATION ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE DES PERSONNES AGEES (EVADOPA) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODIFICATION DU GR 53 À WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Stéphanie KOCHERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION RELATIVE AUX SERVICES D'ACCUEIL DE JOUR AUTONOMES POUR PERSONNES ÂGÉES DU HAUT-RHIN ET PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Isabelle HECTOR-BUTZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIRE DE SERVICE DE BATTENHEIM SUR L'AUTOROUTE A35 PROPOSITION DE PROLONGATION DE LA CONCESSION ACTUELLE ET DE PROCEDER A L'ISSUE AU RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT A LA CONVENTION AVEC ECO CO2 PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT À LA MISE EN PLACE DE PLANS DE DÉPLACEMENTS COLLÈGES (PROJET MOBY) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN A LA PRATIQUE SPORTIVE DES JEUNES PAR L'AIDE A LA LICENCE ET A LA VALORISATION DU BENEVOLAT DANS LE BAS-RHIN : SAISON SPORTIVE 2020/2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION POUR LE RAYONNEMENT DE L'ACTION CULTURELLE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CREATION D'UNE ZONE DE PRÉEMPTION AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES A HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Michel LORENTZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE REHABILITATION THERMIQUE DE 32 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE D'AMMERSCHWIHR A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE REHABILITATION THERMIQUE DE 64 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE SIGOLSHEIM A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE RÉHABILITATION THERMIQUE DE 40 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE SIGOLSHEIM A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR LA MISE EN PLACE D'UNE SOLUTION EXPÉRIMENTALE DE MÉDIATION EN EHPAD SUR LE TERRITOIRE GHT12 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Isabelle HECTOR-BUTZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DOMIAL SA HLM 10 LOGEMENTS A GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT EHPAD MARCEL KRIEG A BARR TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET D'EXTENSION DE L'EHPAD EMPRUNT CDC Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RETOUR À L'ACTIVITÉ ET À L'EMPLOI : SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Pierre BIHL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AMÉNAGEMENT CYCLABLE NEUF BRISACH SUD - TRANCHE FERME CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION, DE SUPERPOSITION D'AFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC ET D'ENTRETIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Eric STRAUMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Pierre BIHL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS DE RESTAURATION SCOLAIRE ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE, LES COLLÈGES ET LES COLLECTIVITÉS PARTENAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION D'ÉCHANGES DE DONNÉES STATISTIQUES ENTRE L'ACADÉMIE DE STRASBOURG ET LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LE CADRE DU PILOTAGE DU SYSTÈME ÉDUCATIF Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OFFRE D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO-SOCIAL EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP : DIAGNOSTIC CONJOINT - COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET AGENCE REGIONALE DE SANTE GRAND-EST Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE ANNÉE 2021 AVEC RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2022 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LE VAISSEAU : RENOUVELLEMENT DE LA MARQUE ET DEVELOPPEMENT DE MECENAT Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace